● Occupation temporaire privilège qui permet aux pouvoirs publics de prendre possession, pour cinq ans au maximum, d'une propriété privée pour l'étude ou l'exécution de travaux publics. (Une indemnité est due au propriétaire.)
Encyclopédie Universelle. 2012.
Autorisation d'occupation temporaire — Pour les articles homonymes, voir AOT. L’autorisation d’occupation temporaire (AOT) permet a une personne privée de construire sur le domaine public de l’État un immeuble sur lequel elle exerce le droit d’un propriétaire. Ce type de partenariat… … Wikipédia en Français
occupation — [ ɔkypasjɔ̃ ] n. f. • XIIe; lat. occupatio 1 ♦ Ce à quoi on consacre son activité, son temps. ⇒ affaire, besogne, ouvrage, passe temps. « Les jeux des enfants sont de graves occupations » (Barbusse). Elle a de multiples occupations. Vaquer à ses… … Encyclopédie Universelle
OCCUPATION ALLEMANDE — Les Allemands qui occupèrent les trois quarts de l’Europe, avant et pendant la Seconde Guerre mondiale, se comportèrent de manière très différente selon les cas. C’est ainsi que l’Autriche, les Sudètes, certaines parties de la Pologne, les… … Encyclopédie Universelle
Occupation de Tunis — Chasseurs français approchant Tunis Informations générales Date 28 avril 28 octobre 1881 Lieu … Wikipédia en Français
1919 — Années : 1916 1917 1918 1919 1920 1921 1922 Décennies : 1880 1890 1900 1910 1920 1930 1940 Siècles : XIXe siècle XXe … Wikipédia en Français
FRANCE - Formation territoriale — À l’encontre de ce qui fut jadis soutenu par nombre d’historiens, il semble établi aujourd’hui que la monarchie d’Ancien Régime ne connut presque jamais de politique des frontières naturelles. Aux XVIe et XVIIe siècles, les préoccupations et les… … Encyclopédie Universelle
Angers — Pour l’article homonyme, voir Angers (patronyme). … Wikipédia en Français
Bastide (Ville) — Pour les articles homonymes, voir Bastide. Une bastide (de l occitan bastida) est le nom désignant trois à cinq cents[1] villes neuves fondées dans le sud ouest de la France entre 1222 et 1373, répartis sur 14 départements. Entre la croisade des… … Wikipédia en Français
Bastide (ville) — Pour les articles homonymes, voir Bastide. Une bastide (de l occitan bastida) est le nom désignant trois à cinq cents[1] villes neuves fondées dans le sud ouest de la France entre 1222 et 1373, réparties sur 14 départements. Entre la croisade des … Wikipédia en Français
Politique exterieure de la France sous la monarchie de Juillet — Politique extérieure de la France sous la monarchie de Juillet La politique extérieure de la France sous la monarchie de Juillet de 1830 à 1840 est dominée par deux éléments principaux : un nouveau système d alliances marqué par le… … Wikipédia en Français
